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Marques déposées par NICOLAS Frank
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CASTEL DES LYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTEL DES LYS
NICOLAS Frank

Numéro de dépôt :
99777186
Date de dépôt :
19/02/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2009

Présentation de la marque CASTEL DES LYS

Déposée le 19 février 1999 par NICOLAS Frank auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASTEL DES LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est NICOLAS Frank, domicilié(e) Kerese, 56920 SAINT GERAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque CASTEL DES LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTEL DES LYS est expirée depuis le 19 février 2009.

NICOLAS Frank a également déposé les autres marques suivantes : GENERATIONS CONTACTS , PRESTIBIO , SKD , BIOMADIS , L'AMIBIO


NICOLAS Frank - Kerese, 56920 SAINT GERAND - France


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Charcuterie ; confitures ; pâtés de foie ; fromages ; mollusques comestibles ; poissons ; poissons conservés ; champignons conservés ; potages ; viande. Biscuits ; bonbons ; confiserie ; crêpes ; gâteaux ; miel. Spiritueux, apéritifs, digestifs, tous ces produits à l'exception des vins et des eaux-de-vie, apéritifs à savoir vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, whisky, hydromel, liqueurs, cidres.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.